déménagement Belgique --> France : immatriculation moto

Bonjour,

Je suis Français et je réside actuellement en Belgique. Je possède une moto, achetée cette année : la moto a plus de 6 mois, mais moins de 6000 km actuellement. Pour que vous possédiez toutes les informations : moto neuve achetée HT en Allemagne, TVA payée en Belgique et immatriculation en Belgique. Je possède tous les papiers (reçu de TVA Belge, carte grise Belge, COC, factures d'origine).

Dans l'hypothèse d'un retour en France l'année prochaine, comment se passe l'immatriculation en France ? Serai-je obligé de demander un quitus fiscal pour ma moto (malgré le fait qu'il n'y a aucun acte de vente dans cette importation ?). Suis-je bon à devoir payer la TVA aussi en France étant donné que la moto n'a pas encore 6000 kms ?

Par avance merci pour vos lumières.

Bien cdt,

Oui il faut un quitus et oui je pense que cela va poser problème si elle a moins de 6000km (considérée comme neuve fiscalement). 

Jonathan a écrit

Oui il faut un quitus et oui je pense que cela va poser problème si elle a moins de 6000km (considérée comme neuve fiscalement). 

Bonjour,

c'est abhérrant mais il ne me reste plus qu'à faire rouler la moto alors...pas question de payer une double TVA.

Merci pour votre retour en tout cas.

Quand il y a de l'argent à rentrer, rien n'est abhérrant pour certains :)

Bon roulage.