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Bonjour,
Tous véhicules utilitaires en Europe est dépourvu de COC c'est jusqu'à 2010.
Or, ANTS, exige un COC pour l'immatriculation.
Le COC ayant été mis en place à partir de 2010 pour les utilitaires (en Europe) pour les utilitaires immatriculés avant 2010 les constructeurs ne peuvent pas établir de COC.
Comment faites-vous pour immatriculer un utilitaire sans le COC ? Faut-il un document équivalent ?
Une demande a été faite à ANTS Contact, mais ces derniers ne gèrent que la gestion liée au site, et non à l'immatriculation, ANTS Contact ne permet pas de joindre le Service Instructeurs des Immatriculations.
Cordialement,
Bonjour,
Faites une réception à titre isolé (RTI).
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