Double importation de véhicule neuf

Bonjour, 

J'envisage d'acheter un véhicule neuf pour l'exporter hors de l'UE. En l'occurence une Dacia. 

Les différents concessionnaires que j'ai contacté en France sont formels : ils ne font pas, c'est à dire qu'ils vendront un véhicule avec immatriculation définitive. A partir de là, le CPI WW n'est pas faisable alors que nécessaire pour mes démarches. Les revendeurs pour l'export n'ont pas le modèle que je veux.

Je me tourne alors vers Dacia en Belgique, qui eux, disent pouvoir me faire cela : c'est à dire je paye TTC chez eux, j'attends plusieurs mois et je suis livré du véhicule neuf. A partir de là, j'ai plusieurs questions : 

1. Je dois faire des plaques export auprès de l'administration belge, vrai ou faux ? Je pense que oui. 

2. Une fois le véhicule ramené en France, il me faut des plaques WW  avec le document CPI. J'ai vu que dans les documents, il faut remplir un cerfa demande d'immatriculation de véhicule, mais : je ne veux pas de plaques définitives et le document doit avoir l'adresse à l'étranger (là où je souhaite l'envoyer) alors que le cerfa demande une adresse en France, que faire ? 

3. Le quitus fiscal : ayant déjà payé la tva en Belgique, dois-je encore la payer en France ? Sachant que lorsque le véhicule sera définitivement immatriculé hors UE je pourrai me faire rembourser de la TVA Belge (où ça d'ailleurs ?). Si je dois payer deux fois la TVA, est ce que je peux me faire rembourser aussi deux fois ? 

J'aurai peut être d'autres questions mais c'est cela qui me tracasse dans l'immédiat.

Merci

Bonjour,

Si c'est un achat pour l'export, vous devez acheter HT le véhicule même si vous êtes un particulier. La TVA doit être payée dans le pays de destination car le bien est acquis neuf.

Pourquoi vouloir faire des plaques WW ? Si vous n'allez pas l'immatriculer en France, il ne faut pas. Faites des plaques export Belges et exporter votre véhicule dans le pays de destination. Vous pourrez circuler avec le véhicule en France.

Bonjour, 

Le concessionnaire m'a dit : on ne peut pas faire une facture avec adresse hors UE.

A partir de là, pour lui il faut faire la facture avec adresse en France (car j'y réside encore) et dans ce cas là, je paie effectivement HT le véhicule, un acompte à la commande et le reste à la livraison. Les papiers et le véhicule me seront donnés quand j'aurai payer la tva au trésor public en France. 

Dans cette configuration, je dois faire alors des plaques WW et faire une demande de certificat provisoire d'immatriculation (de ce que j'ai compris). Or, la question qui me vient ensuite : peut-on faire ce CPI avec une adresse hors de France ? Car j'ai besoin dans les documents pour valider l'exportation que ce document soit à mon nom et à l'adresse définitive hors de France. Et quid du remboursement de la TVA ensuite. 

L'ANTS est difficile à joindre mais je vais essayer demain, de même pour les impôts. Entre temps, si vous avez une solution cela est le bienvenu. 

Bonjour j'ai une question je suis futur mendataire automobile je voudrais savoir pour un véhicule neuve j'achète au concessionnaire allemand le véhicule HT le client doit payer la tva en France pour obtenir une plaque WW pour faire la route le client doit avoir payer la tva je dois monter en Allemagne avec des plaque WW mais ça voudrais dire que je dois payer le véhicule du client sans même l'avoir vu comment ça se passe ?

Salut j'espère que tu as trouvé des réponse à tes questions je suis intéressé aussi à ramener un Duster en Algérie je te laisse mon mail [email protected] si tu veux bien qu'on échange