Achat d'une moto allemande et immatriculation sans Teil 1

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Bonjour

J'envisage l'achat d'une moto à restaurer en Allemagne qui a été mise hors circulation par le propriétaire en 1991, époque à laquelle l'administration retirait alors le Schein (Teil 1) au propriétaire et lui remettait une attestation de mise hors circulation stipulant le retrait du Schein. Le vendeur ne dispose donc à ce jour que de ce document de mise hors circulation, et du Brief (Teil 2). Est-ce que avec ces 2 documents celà sera suffisant pour ANTS pour faire office de carte grise étrangère ou celà sera t-il rejeté ? Y'a t-il une solution simple pour le vendeur d'obtenir à nouveau un document Teil 1 sachant que la moto est actuellement non roulante ? Merci beaucoup d'avance pour vos précieux conseils.

#1
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J'ajoute que je suis bien conscient qu'il faudra aussi faire faire une attestation de conformité à l'importateur de la marque en France mais mon soucis est l'absence du Schein, alors que ANTS demandera Schein et Brief;

#2
Jonathan

Jonathan

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J'aurais tendance à dire oui, si le document stipule bien cela. Il faudra sûrement le faire traduire par un traducteur agréé. Néanmoins, je vous invite à contacter l'ANTS par téléphone pour leur demander confirmation.

Autre idée, avez-vous pensé à faire des plaques rouges (plaques d'export) ? Comme ça, vous aurez le brief et le schein, ça serait une bonne alternative car ça revient à une procédure normale. Bon encore faut-il que la préfecture allemande autorise à immatriculer un véhicule non roulant...

#3
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Bonjour et merci !

Le vendeur a réussi ce matin à faire une immatriculation provisoire et a obtenu un Schein provisoire. Le Brief ,lui, est resté celui d'origine. Je ne suis pas certain que cette combinaison là conviendra , car le prénom sur le Schein provisoire est différent de celui figurant sur le Brief (le vendeur est l'héritier du propriétaire). J'ai aussi trouvé un document d'une agence franco allemande qui précise que dans le cas qui me concerne il est admis de ne plus avoir de Brief à condition que le certificat de mise hors circulation reçu à la place stipule que le Brief a été retiré. J'attends un appel de ANTS qui m'a demandé ce jour par mail mon numéro de tél. pour leur exposer précisément ma situation mais je ne sais pas quand ils vont me contacter....

#4

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