Immatriculation d'une voiture Allemande mais anciennement Française

Bonjour à toutes et tous,

J'ai été expatrié français en Allemagne pendant deux ans, mais les évènement m'ont amené à revenir en France pour le travail.

Je vais bientôt devoir rentrer en France et se pose la question de l'immatriculation de mon véhicule. Seulement mon cas est un peu spécial... Mon véhicule était immatriculé en France avant mon expatriation ; aussi lorsque je regarde sur "service public . fr" il y est mentionné des pièces justificatives dont je ne sais pas si je dois les fournirs...

La carte grise d'origine (Française) à été gardée par les autorités Allemandes (ils n'ont pas voulu me la laisser)... Du coup, est ce que je dois fournir un CoC, une Attestation d'identification à un type communautaire et un procès verbal de réception à titre isolé établi par une dreal ?

Egalement, du fait que la voiture fût achetée en France originellement, est ce que je dois délivrer un Quitus fiscal ?

Merci,

Gui74

Bonjour,

Aucun problème pour revenir en France.

Vous avez besoin :

• carte grise allemande (Brief + Schein)
• justificatif de domicile en français

Vous allez faire votre quitus fiscal (rien à payer).

Vous déposez votre demande sur le site de l'ANTS,s'agissant d'une voiture qui était déjà immatriculé en France, vous allez récupérer votre ancien numéro français. Logiquement, il n'y a pas besoin du COC car le véhicule était déjà connu de l'ANTS.

PS : il faudra désimmatriculer votre voiture en Allemagne, et donc leur donner les plaques. C'est ce qui peut poser problème car en attendant la carte grise définitive française, vous n'aurez plus de plaques sur le véhicule, et le CPI WW ne peut pas être fait car il s'agit d'une voiture anciennement française.

Possible de faire des plaques rouges (Ausfuhrkennzeichen), qui vous permettront de rouler pendant 1 ou plusieurs mois.

Bonjour Jonathan,

Merci pour vos conseils et précisions très utiles. Je pensais que la désimmatriculation n'était pas obligatoire... Vous faites donc bien de me le dire.

Du coup, si je comprends bien je dois d'abord faire la désimmatriculation en Allemagne ? J'ai regardé sur le site du KFZ Zulassung et je vois que la démarche à l'air plutôt simple à priori, je dois juste leur amener une pièce d'identité, un certificat d'assurance, ainsi que mon teil I et II en plus de mes plaques actuelles (je ne crois pas avoir besoin de contrôle technique pour cette démarche car le mien est valable jusqu'à Octobre prochain).

Si je dois faire la désimatriculation en Allemagne, mes plaques vont temporairement changer si je comprends bien (plaques rouges), du coup est ce que cela va changer les pièces à fournir aux services francais ? A priori je ne pense pas car la carte grise ne changera pas et le KFZ n'est pas censé la garder.

Je suis également en train de préparer le formulaire cerfa 13750*07, mais avec les informations actuelle que j'ai sur ma carte grise. J'ai vu votre article très bien fait sur la lecture d'une carte grise Allemande mais j'ai quelques interrogations sur les champs remplir : 

• Je vois que D.2 (type variante version) contient trois lignes sur la carte, dois je les indiquer toutes les trois ? Ou uniquement la Version (dernière ligne) ?

• Le genre national n'est pas indiqué (J.1), mais sur l'exemple de l'article non plus, j'imagine que c'est normal ?

• Dois-je indiquer la date d'achat (cession simple dans mon cas) même si celle-ci fût faite en France ?

Merci beaucoup pour tous vos conseils,

Gui74

J'ai oublié de le mentionner dans mon dernier message mais pour la désimmatriculation + les plaques rouges, je dois faire à la fois l'un et l'autre ? C'est à dire le Abmeldung (ohne Zulassung) /Kurzzeitkennzeichen suivi du Ausfuhrkennzeichen ?

Merci à vous,

Gui74

• non ça ne change rien pour la France d'avoir des plaques jaunes. 
• le Prefecture allemande garde votre ancienne carte grise et vous donne une nouvelle liée aux plaques rouges.
• D2 : oui indiquer les 3 lignes
• J.1 = VP
• Mettez la date des plaques rouges, ça devrait le faire
• Oui faire les plaques rouges en même temps que désimmatriculation. Sinon vous aurez une voiture sans plaques. La Prefecture allemande veut voir la voiture pour faire les plaques rouges.

Bonjour Jonathan,

Merci pour vos lumières, cela m'aide énormément :) 

Pour faire faire les plaques d'exportation, j'ai compris qu'en réalité mon assurance actuelle ne m'assurera pas pour ces plaques (ils me l'ont dit). Du coup pour faire le bizeau il faut refaire une assurance pour les plaques d'exportation (d'où la demande du certificat d'assurance pour faire ces mêmes plaques en fait)....

Est ce qu'il y a des sociétés particulières qui fournissent ce service ? Mes assureurs actuels n'ont pas l'air de vouloir faire le bizeau .... J'ai également lu que les assurances françaises ne veulent pas non plus le faire, mais il  doit bien exister des assureurs qui le font ?

Merci à vous,

Gui74

Il existe des assurances spécialement pour les plaques jaunes et rouges (assurances temporaires).

Bonjour,

Petite mise à jour. J'ai pu faire mes plaques rouges, je vais faire la demande auprès de l'ANTS pour la carte grise et les nouvelles plaques. Merci pour tous les précieux conseils, j'ai gardé une copie de tous les anciens documents conservés par le Zulassung au cas où...

Bien à vous,

Gui74

Super !

bon courage avec l'ANTS. Suivez notre tuto vidéo pour immatriculer une voiture allemande sur l'ANTS.

Bonsoir Jonathan,

Merci ! J'ai le pressentiment qu'ils vont m'enquiquiner .... On verra bien ! :)

Merci pour le tuto

Gui74

Bonjour tout le monde !

J'ai finalement pu finaliser ma démarche avec l'ANTS, le tuto vidéo de Caroom m'a été extrêmement utile. Je vous remercie.

Maintenant, j'ai reçu ma carte grise définiti, je vais planifier un rendez vous chez Norauto ou Feu vert pour faire faire les plaques.

Bien à vous,

Gui74

Bonne nouvelle !

Vous pouvez aussi commander votre plaque en ligne sur notre site partenaire : https://www.plaque-ww.fr/boutique/