Les Renault Clio et Mégane E-Tech bientôt interdites de vente en Allemagne ?

Renault Clio 6
© Renault

Coup dur potentiel pour Renault en Allemagne. La marque au losange pourrait ne plus pouvoir y commercialiser les Clio et Mégane E-Tech. En cause, un litige judiciaire avec Broadcom, un groupe américain qui menace directement la vente de deux modèles stratégiques pour le constructeur français.

 

Renault au cœur d’une bataille judiciaire en Allemagne

La situation a de quoi surprendre. Renault se retrouve visé par une décision du tribunal régional de Munich, qui a donné raison à Broadcom, spécialiste américain des technologies de communication.

Selon la justice allemande, certains véhicules du constructeur utiliseraient une technologie protégée sans licence valide. Plus précisément, il s’agirait d’un système permettant la circulation des données entre différents calculateurs électroniques du véhicule. Un élément clé dans les voitures modernes, qu’elles soient thermiques, hybrides ou électriques.

Le tribunal estime donc qu’il y a violation de droits de propriété intellectuelle. Et la conséquence pourrait être lourde puisque Renault serait contraint de suspendre la commercialisation de la Clio et de la Mégane E-Tech sur le marché allemand.

Même si l’Allemagne ne représente pas le cœur des ventes de Renault, une telle décision reste symboliquement forte. Elle touche deux modèles majeurs de la gamme, dont la Mégane électrique, véritable vitrine technologique du constructeur.

Renault ne compte évidemment pas en rester là. Le groupe a annoncé contester la décision et engager les recours nécessaires. Il travaille également à remettre en cause la validité du brevet en question. Reste qu’en Allemagne, une décision de première instance peut produire des effets rapidement, ce qui rend le dossier particulièrement sensible.

 
© Renault

Les Clio et Mégane E-Tech toujours vendues pour le moment

Concrètement, rien ne change à ce stade. Les Renault Clio et Mégane E-Tech continuent d’être commercialisées en Allemagne, l’interdiction de vente n’étant pas encore pleinement applicable.

Pour que la mesure devienne effective, Broadcom doit en effet verser une caution financière de plusieurs millions d’euros, exigée par la justice allemande. Cette garantie sert à couvrir d’éventuels dommages si la décision venait à être annulée en appel, notamment en cas de victoire de Renault.

Tant que cette somme n’est pas déposée, le constructeur peut poursuivre la vente des modèles concernés. Mais si Broadcom décide d’activer la procédure, la suspension pourrait intervenir rapidement, en attendant l’issue des recours.

Ce type de conflit n’est d’ailleurs pas inédit. En 2018, Volkswagen s’était retrouvé dans une situation comparable face au même groupe. L’affaire s’était finalement réglée à l’amiable. Un scénario qui pourrait, là aussi, se reproduire.

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Publié par

Jordane CLAUSS

Responsable de contenus

Je suis responsable de contenus automobiles chez Caroom depuis 2020. J’ai lancé la catégorie du Guide « Voiture propre », au moment où les ventes de véhicules électriques commencent à décoller en France et où les constructeurs accélèrent leurs investissements. Ce projet a structuré mon travail : rendre la voiture électrique plus simple à comprendre, et accompagner les acheteurs dans le choix, l’achat et l’utilisation de leur véhicule (conseils, astuces, comparatifs). Mon objectif est aussi de tenir les lecteurs informés de l’actualité (bonus, nouveaux modèles, prix de la recharge, tendances du marché). En savoir plus.

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