Comment lire une carte grise ?

Carte grise

Tout véhicule mis en circulation possède une carte grise, autrement appelée certificat d’immatriculation. Pour les non-initiés, celle-ci peut être compliquée à déchiffrer. Le but de cet article est de vous familiariser avec ce document qui peut sembler obscur, et de vous aider à comprendre de manière simple et concise les différents champs qui figurent sur votre carte grise.

Lire une carte grise française

Cet article suivra l’ordre logique des différents champs qui figurent sur toute carte grise française, afin d’en faciliter la lecture vous pouvez vous munir de votre propre certificat d’immatriculation. De plus, avant de commencer, il est pertinent de rappeler qu’une harmonisation des données a été faite entre les Etats membres de l’Union Européenne, et qu’ainsi de nouveaux champs apparaissent sur la carte grise.

Les différents champs d’une carte grise française

Champ A

Le champ A correspond au numéro d’immatriculation du véhicule en question. Celui-ci est le même que sur les plaques d’immatriculation. Le nouveau format comporte une suite de deux lettres, puis trois chiffres, et à nouveau deux lettres. Voir le modèle ci-contre : AA-111-AA

Champ A1

Le sous-champ, ou la sous-catégorie A1 indique le numéro d’immatriculation précédent du véhicule. Cependant ceci ne concerne pas les véhicules neufs, car ce champ est prévu dans le cas d’une réédition de carte la grise.

Champ B

La première immatriculation apparaît sous ce champ. Elle est attribuée à tout nouveau véhicule mis en circulation pour la première fois.

Champ C

Ce n’est pas cette fois-ci du véhicule mais de son propriétaire dont il est question. Ce champ regroupe diverses informations importantes et c’est pourquoi il est subdivisé en quatre sous-catégories.

Champ C1

En C1. nous retrouvons les noms et prénoms de l’acheteur ou de l’acquéreur. Ils doivent être identiques à ceux figurant sur le certificat de cession, que le véhicule fasse l’objet d’une vente ou non.

Champ C3

En C3. apparaît l’adresse du titulaire principal. Celle-ci sera l’adresse de destination en cas de contravention par exemple.

Champ C4

Le C4 a. certifie que la personne mentionnée dans le champ précédent est en effet le propriétaire du véhicule.

Dans le cas où le véhicule est la propriété de plusieurs personnes, la sous-catégorie C4 1. sert à indiquer le nombre de propriétaires, ainsi que les noms et prénoms du ou des co-propriétaires, c’est-à-dire des titulaires de la carte grise.

Champ D

Ce champ permet le renseignement des informations générales sur le véhicule.

Champ D1

En D1. Nous retrouvons le nom de la marque du véhicule.

Champ D2

Si ceux-ci sont disponibles, nous retrouvons en D2. le type, la variante et la version du véhicule, renseignés sous forme de code.

En D2.1 est indiqué le CNIT: ou « Code National d’Identification du Type » il est utile entre Etats membres de l’Union Européenne si le véhicule fait l’objet d’une importation.

Champ D3

La sous-catégorie D3. indique le nom commercial ou modèle du véhicule.

Champ E

Le numéro que vous retrouvez dans ce champ est le numéro unique d’identification du véhicule, autrement dit son numéro de série.

Champ F

Ce champ concerne les informations sur les masses maximales que le véhicule a l’autorisation de supporter.

Champ F1

Sous F1. nous trouvons le poids total autorisé en charge autrement appelé P.T.A.C. indiqué en kg. Cette masse est établie par le constructeur.

Champ F2

Sous F2. la masse en charge maximale établie par le pays où le véhicule est immatriculé, est indiquée en kg.

Champ F3

Sous-catégorie F3. Celle-ci indique la masse du véhicule, ainsi que la masse de tout ce que le véhicule serait susceptible de tracter, comme une remorque ou un autre véhicule, aussi indiquée en kg. Etablie par le pays où le véhicule est immatriculé.

Champ G

Ce champ renseigne encore une masse en kg, mais il s’agit cette fois de la masse du véhicule en comptant la carrosserie + la masse d’un dispositif d’attelage s’il s’agit d’un véhicule tracteur dans une autre catégorie que M1.

Champ G1

La sous-catégorie de ce champ indique le poids à vide national.

Champ H

Ce champ indique la période de validité du certificat d’immatriculation, si celui-ci n’est pas illimité. Ainsi, sauf en cas particulier ce dernier reste vide.

Champ I

Ce champ sert à indiquer la date d’émission du certificat.

Champ I1

Selon la même logique que le champ A1, le champ I1. indique la date d’émission du précédent certificat s’il y en a eu un.

Champ J

Ce champ répertorie la catégorie du véhicule

Champ J1

Cette première sous-catégorie précise si le véhicule en question est utilisé à des fins personnelles ou professionnelles.

Champ J2

Nous retrouvons la désignation de la carrosserie selon les normes européennes.

Champ J3

En complément de la sous-catégorie précédente, J3 renseigne la carrosserie selon la norme nationale.

Champ K

Le numéro indiqué dans ce champ est le numéro de réception par type, celui-ci est indiqué uniquement s’il s’agit d’un véhicule provenant d’un pays étranger.

Champ P

le champ P renseigne sur l’énergie et la puissance du véhicule.

Champ P1

Seront indiquées ici : la capacité des cylindres du moteur ou la puissance du véhicule. Ces données sont indiquées en litres pour les voitures, et en cm3 pour les motocyclettes.

Champ P2

Dans le sous-champ P2. vous retrouverez la puissance nette maximale en kW

Champ P3

Et dans le sous-champ P3. le type de carburant ou autre énergie (comme l’électricité) qui fait fonctionner le véhicule sera renseigné, et sera noté sous une abréviation. Nous pouvons notamment retrouver l’abréviation « ES » pour un véhicule roulant à l’essence.

Champ P6

En P6. la donnée notée est la puissance administrative nationale autrement appelée cheval fiscal, elle évalue la puissance du moteur et est notée avec l’abréviation « CV ».

Cette donnée est importante, car elle est utilisée dans le calcul du montant de la carte grise et la taxe sur l’immatriculation.

Champ Q

Le champ Q. concerne uniquement les motocyclettes. Et indique le rapport puissance/masse en kW/kg, c’est-à-dire la puissance massique, qui est un indicateur sur l’accélération du véhicule.

Champ S

Nous retrouvons dans ce champ le nombre de places disponibles et autorisées dans le véhicule.

Champ S1

La sous-catégorie S1. concerne le nombre maximal de places assises en incluant la place conductrice.

Champ S2

Et la sous-catégorie S2. le nombre de places debout autorisé dans le cas de transports en commun.

Champ U

Sont indiquées ici diverses informations concernant le véhicule.

Champ U1

En U1. nous retrouvons le niveau sonore à l’arrêt en dB(A).

Champ U2

La vitesse de rotation du moteur en min-1 se trouve sous le champ U2.

Champ V

Nous retrouvons ici les informations qui concernent l’environnement.

Champ V7

V7. Dans ce champ est indiqué le rejet de CO2 en g/km. Ceci sera également pris en compte lors du calcul du coût de la carte grise, et ne concerne que les véhicules mis en circulation après le 1er juin 2004.

Champ V9

En V9. nous retrouvons l’indication de la classe environnementale à laquelle appartient le véhicule.

Champ X

Cette catégorie renseigne les informations sur le contrôle technique.

Champ X1

En X1. nous retrouvons la date d’échéance du contrôle technique actuel. Cette date sera ensuite mise à jour par des vignettes collées sur la carte grise après chaque contrôle technique.

Champ Y

Cet avant-dernier champ détaille les taxes afférentes à la carte grise, elles sont toutes renseignées en €.

Champ Y1

La sous-catégorie Y1 renseigne le montant de la taxe régionale, celle-ci sera divisée par deux à partir des dix ans du véhicule.

Champ Y2

La sous-catégorie Y2. concerne uniquement les véhicules utilitaires. En effet, celle-ci renseigne la taxe forfaitaire pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.

Champ Y3

La sous-catégorie Y3. renseigne les taxes sur les véhicules les plus polluants. Un véhicule peut-être soumis soit à la taxe additionnelle CO2 soit l’écotaxe. Nous notons par la même occasion que les véhicules immatriculés à partir du premier janvier 2014 sont réglementés par les nouveaux barèmes de l’écotaxe.

Champ Y4

En Y4. est indiquée la taxe pour le financement de la gestion et du coût de production de la nouvelle carte grise, nulle en cas d’absence de la taxe régionale mentionnée ci-dessus.

Champ Y5

Cette sous-catégorie recense la redevance à payer pour l’envoi de la carte grise au titulaire.

Champ Y6

En Y6. Nous retrouvons le montant total de toutes les taxes additionnelles arrondi à l’euro le plus proche, auquel on ajoute ensuite la redevance indiquée en Y5.

Champ Z

Ce dernier champ concerne les mentions spécifiques relatives concernant le véhicule. Celles-ci concernent les véhicules de collection, les véhicules écoles, les véhicules militaires etc. Ainsi ces sous-catégories sont facultatives et peuvent rester vides. Peuvent également être mentionnés sous ce champ certains paramètres techniques.

Nous avons ainsi couvert dans cet article tous les champs qui constituent la nouvelle carte grise, autrement appelée le certificat d’immatriculation. Tout ce que vous avez besoin de savoir pour comprendre votre certificat d’immatriculation se situe dans cet article.

L’essentiel à retenir

Nous avons ainsi couvert dans cet article tous les champs qui constituent la nouvelle carte grise. Tout ce que vous avez besoin de savoir pour comprendre votre certificat d’immatriculation se situe dans cet article.

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