Importation hors UE, dédouanement Belgique, Quitus refusé

Bonjour, je suis un particulier qui a importé d'Indonésie un véhicule ancien, qui est arrivé au port d'Anvers et donc été dédouanné en Belgique.  Mon centre des Impôts ne veut pas me délivrer le quitus fiscal car le véhicule provient d'un pays hors Union Européenne.

Je ne trouve pas de solution et désespère..Pouvez-vous m'aider ? Merci d'avance pour vos conseils.

Vous avez un document du dédouanement en Belgique ? Avez-vous payé de la TVA en Belgique ?

Bonjour,

Oui, j'ai payé la douane en Belgique à Anvers et j'ai la facture originale accompagné d'un document IM A.

Bonjour, Avez vous une solution à mon problème, s'il vous plait ?

J'ai le document Belge de dédouanement (facture + IMA).

Après une 1ère demande de document 846A au service des douanes françaises, ils m'ont dit que ce n'était pas utile et d'aller directement chercher un quitus fiscal au service des impôts.

Celui-ci n'a pas voulu me le donner car il dit ne traiter que les véhicules en provenance d'Europe.

Dois-je retourner au service des douanes française pour obtenir un document 846A ?

Je tourne en rond entre ces deux services...

Merci pour votre aide.

Hummm, je dirais je dirais d'aller voir les douanes françaises pour obtenir le 846A, mais possible qu'ils appliquent des frais. C'est un cas que je n'avais jamais vu encore. Mais en insistant, soit les impôts vous donnent quitus, soit les douanes vous donnent le 846A. Ecrivez aux douanes avant d'y aller pour leur expliquer.

Merci, Jonathan, pour vos conseils et votre aide.

Je vais demain aux douanes. Je vous dirai le résultat.

Bonjour,

Qu'est ce que celà a donné? Pourquoi êtes vous passé par Anvers plutôt que le Havre par exemple?

Merci