les impots ne veulent pas me donner le quitus help

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melka18b

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Bonjour

je suis confronté à un gros problème, ma femme et moi somme allé aux centres des impots pour demande un quittus fiscal pour pouvoir immatriculer la voiture qu'on à acheté à un particulier en allemagne qui vendait sa voiture sur automobile.de.

j'ai présente les 2 carte grises allemandes, un justificatif de domicile, ma carte d'identité, le certticat provisoire français en ww pour pouvoir rouler en france.

le centre des impots ne veut pas  nous delivrer le quitus fiscal pour la raison suivante :

l'inspecteur des impots me dit que sur la carte grise allemande l'adresse du vendeur est situé au maroc et qu'il lui faut une adresse allemande et que le maroc n'est pa situé en europe.

il m a demande une facture garage ou de contacter le vendeur.Hors le vendeur je le connais pas et je n'ai que ces documents carte grise allemande cession de vente en gros les papiers banales pour demander le quittus

Je lui ai explique que le vendeur je le connais pas qu'il avait mis sa voiture sur le site allemande d'occasions de voiture et que j'ai acheté le véhicule à hamburg.

en gros il ne veut pas car il me demande la facture d achat du vendeur sa je n ai pas.

il me dit qu'il a adresse une marocaine sur la carte grise allemande que c'est pas possible.

Je suis allez voir deux centre des impots et même réponse .

Autre chose il m a dit c 'est bizarre que le vendeur a fais la carte grise le 16/01/2018 et vous vous l'avez acheté le 16/02/2018

SVP AIDEZ MOI, je ne sais plus quoi faire la voiture est honnete , il n y a pas de probleme sur la voiture.

Comment faire pour avoir ce quitus, c'est la premiere fois que j'achete une voiture en allemagne svp

#1
Jonathan

Jonathan

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Bonjour,

Alors :

  • C'est bien le vendeur particulier qui vous a vendu la voiture qui apparait sur la carte grise allemande ?
  • Des plaques allemandes rouges (export), étaient-elles posées sur le véhicule ? (Ce qui expliquerait la date de la carte grise 1 jour avant la vente, et l'adresse au Maroc si la préfecture allemande a repris l'adresse de la pièce d'identité.
  • Le vendeur particulier réside bien en Allemagne ?
  • Le vendeur particulier vous a-t-il fait un acte de vente ? (ce qui fait office de facture).
#2
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melka18b

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Bonjour,

Oui C'est bien le vendeur

Un particulier qui m a vendu la voiture qui apparait sur la carte grise allemande 

  • pour les plaques allemandes rouges, elles étaient posées sur le véhicule  .
  • Le vendeur particulier réside bien en Allemagne : sa je ne sais pas mais la vente à été faite en Allemagne.
  • Le vendeur particulier vous a-t-il fait un acte de vente : oui ils nous à bien un acte de vente
#3
Jonathan

Jonathan

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Donc si c'est des plaques rouges, dit de transit, c'est normal que la date de dernière carte grise est récente car il s'agit d'une nouvelle immatriculation spécifique pour l'exportation. Aucun problème, c'est courrant.

Sur l'acte de vente, est-il indiqué l'adresse du vendeur ?

Je ne vois pas pourquoi les impôts vous refusent le quitus, vous avez tous les documents. bien vérifier que l'acte de vente est complet (nom, prenom, adresse, montant, date de vente, numéro de chassis, kilométrage, date de première mise en circulation).

#4

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melka18b

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Bonjour il y a bien les plaques rouges avec la date  et maintenant j ai meme fais les plaques temporaire ww.

Sur l'acte de vente, il est indique l adresse du vendeur qui a une adresse au maroc et sur la carte grise il y a bien son nom avec son adresse au maroc.

 les impôts nous refusent le quitus,pour les raisons que je vous ai indique auparavant. j'ai  tous les documents.

j'ai bien vérifier que l'acte de vente est complet (nom, prenom, adresse, montant, date de vente, numéro de chassis, kilométrage, date de première mise en circulation). tout est ok sur l acte de vente.

ils m avaient meme dit qu'ils alle contacter la douane et faire une enquete sur la voiture et faire une enquete pour voir si la voiture est parti au maroc alors que non je l'ai achete en allemagne a un particulier qui à une adresse au maroc.

Qu est ce que je dois faire je suis dépité svp. je vous ai tout dit

#5
Jonathan

Jonathan

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Effectivement, si votre vendeur n'a pas d'adresse en Allemagne, c'est très bizarre. Cette voiture peut venir de n'importe où, car il n'y a simplement que des plaques de transit allemande. Au final impossible de savoir si c'est bien une voiture allemande ou pas.

Recontactez votre vendeur au plus vite.

#6
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melka18b

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Si la voiture est allemande puisque la carte grise est allemande et le cession est en allemand 

#7
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melka18b

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Le vendeur je n arrive pas à le moindre 

#8
Jonathan

Jonathan

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La voiture n'est pas forcement allemande car il s'agit de plaques de transit allemande et qu'ils ont donc refait une nouvelle carte grise, qui, elle est allemande. C'est ce qui pose surement problème aux agents du fisc.

#9

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