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Bonjour,
j'ai trouver un véhicule qui me plait en Belgique. Il a 8000km mais moins de 6mois. Le concessionnaire vendeur m'asure que la TVA a été payé par l'ancien acheteur et que je ne suis pas soumis à la TVA Francaise. Mais d'après les textes, le véhicule ayant moins de 6mois j'y suis soumis. Que dois-je faire car je ne veux pas payé deux TVA ce qui enleverais tout intéret à importer le véhicule.
Je vous remercie par avance de la réponse
Jonathan
Merci pour la réponse, donc j'avais bien compris. Mais comment me faire rembourser la tva Belge dans ce cas ? Sachant que le bon de commande indique ceci :
Prix de base 25.500,00
Options / Accessoires 0,00
Sous-total 25.500,00
..............................
Total hors TVA 25.500,00
TVA 0,00
Total TVA comprise 25.500,00
(*) Reprise(s)
(*) reprise TVA 21% incluse (base 100%) si assujetti A payer 25.500,00

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