Le malus pourrait fortement augmenter en 2021 !

À partir de l’an prochain, la grille du malus pourrait évoluer avec une baisse du seuil de déclenchement et une augmentation plus rapide des sommes à payer en fonctions des émissions de CO2.

Le compte rendu remis à Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique, par la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) fait beaucoup parler de lui, notamment dans le monde automobile. C’est de ce rapport qu’émane l’idée de diminuer la limitation de la vitesse à 110 km/h sur autoroutes. Mais une autre proposition vise les automobilistes et devrait faire mal au portefeuille si elle est adoptée. Une révision majeure de la grille du malus pourrait en effet avoir lieu en 2021.

Un seuil rehaussé

Les constructeurs doivent respecter une moyenne d’émission de CO2 de 95 g / km et par an sur l’ensemble des ventes effectuées. Si cette moyenne n’est pas respectée, ils s’exposent alors à de lourdes amendes. Depuis l’introduction de cette nouvelle règle en 2019 pour une application à partir de 2021, les marques ont redoublé d’efforts et ont lancé de nombreux modèles électrifiés.

Mais la CCC ne trouve pas cela suffisant et souhaite faire accélérer le mouvement. Pour cela, elle souhaite abaisser le seuil de déclenchement du malus, à 95 g / km au lieu des 110 g / km actuel. Mais attention ces chiffres correspondent à l’ancien barème établi sous le protocole d’homologation NEDC corrélé. Depuis le 1er mars, le cycle en vigueur se nomme WLTP. Plus sévères, les chiffres des émissions de CO2 ont alors été revus à la hausse lors de sa mise en place. Les 110 g / km sous NEDC corrélé correspondent à 138 g / km et les 95 g / km sous NEDC corrélé sont donc équivalents à des émissions de 123 g / km sous WLTP.

La CCC souhaite que le malus soit  »dissuasif plus rapidement ». Le montant initial est toujours de 50 €, mais démarrerait à partir de 95 g / km donc, et augmenterait plus rapidement. Ainsi, pour 110 g / km le montant atteindrait 1 000 € alors qu’il n’était que de 50 € en début d’année. La courbe évoluant rapidement, pour 150 g / km la facture se chiffrerait à 15 000 €. Encore une fois, elle n’était  »que » de 3 784 € en janvier 2020.

De plus, alors qu’aujourd’hui le malus est plafonné à 20 000 € à partir de 185 g / km (à émissions identiques la douloureuse grimperait à 40 000 €), la CCC envisage de supprimer cette limitation pour que son prix continue d’augmenter en fonction des taux de CO2 émis par les autos.

Le poids des automobiles finalement taxé ?

La Convention Citoyenne pour le Climat ne s’arrête pas là et remet sur la table une solution déjà envisagée par le gouvernement et rejetée par la suite : la taxation des autos suivant leur poids . Une idée qui ferait surement très mal aux SUV, stars incontestées du marché et chouchous des clients.

Elle argumente qu’une auto plus lourde, consomme non seulement plus (de l’essence, du diesel ou de l’électricité), mais nécessite aussi plus de matière première à la construction et plus d’énergie lors de sa fin de vie. De plus elle usera plus vite ses consommables comme les disques et plaquettes de frein, les pneus, etc. Ces derniers rejetant aussi plus de particules qu’un modèle équivalent plus léger.

En complément de ces augmentations de taxe, des primes pourraient aussi être attribuées sous certaines conditions. Une d’entre elles concerne les familles nombreuses (trois enfants ou plus). Celles-ci étant contraintes de choisir un véhicule avec de la place (et donc plus lourd et plus polluant), elles pourraient se voir attribuer une réduction de 20 g de CO2 / km par enfant (mais seulement à partir du troisième enfant).

La CCC préconisent aussi une augmentation du montant du bonus écologique qui attendrait alors 9 000 €, sachant qu’en plus du prix d’achat, le critère du poids du modèle choisi serait aussi pris en compte.